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Relais & Châteaux, c'est un monde en soi, un monde à nul autre pareil. Un monde accueillant, chaleureux, gourmet, où l'exigence de haute qualité partagée par nos hôtes se conjugue à leur passion pour leur établissement et pour le terroir qui l'accueille.
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L’art d’offrir Relais & Châteaux grâce à nos coffrets et chèques cadeaux CRÉATION. Pour un week-end enchanteur dans un décor d’exception, un séjour coupé du monde, ou un dîner gastronomique à la table de l’un de nos Grands Chefs, plus de 300 maisons Relais & Châteaux accueillent ceux que vous avez choisi de combler, pour une expérience inoubliable.
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Découvrez un véritable tour du monde de la collection des Relais & Châteaux. Quelle que soit l'occasion, quelle que soit la durée de votre séjour, chaque établissement vous proposera le meilleur de sa culture et de son terroir.
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Vivre une expérience Relais & Châteaux, c'est vivre de nouvelles sensations. Chacun de nos établissements offre d'explorer une palette sensitive incomparable, où la beauté d'un lieu, la chaleur d'un accueil et la qualité d'une table se conjuguent à la perfection. Parfums et saveurs, paysages et couleurs font de chaque séjours une moment rare et intense
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Découvrez l’excellence de la gastronomie proposée dans nos établissements : Classique ou contemporaine, elle est toujours inventive et surprenante. Une créativité célébrée dans le monde entier, puisque nos Grands Chefs figurent parmi l’élite de la gastronomie mondiale.

Conditions générales de vente de Relais & Châteaux Entreprise S.A.S., siège social Paris

Conditions générales de vente en France

 

Remarque préalable

Les conditions générales de vente suivantes s’appliquent à toutes les commandes qui y sont décrites et qui sont passées par des clients via le site Internet www.relaischateaux.com en Allemagne. Le partenaire contractuel du client est Relais & Châteaux Entreprise S.A.S. (RCE), 58-60, rue de Prony, 75017 Paris, France (immatriculée au registre du commerce RCS Paris sous le numéro B 402 003 404 et ayant la qualité d’agent de voyage en France sous le numéro d’immatriculation IM 075110112).

 

Article 1 Champ d’application des conditions générales de vente

(1)     Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues en Allemagne par RCE concernant les Coffrets Cadeaux CREATION et les Chèques Cadeaux CREATION en Euro, Livre Sterling, Dollar des Etats-Unis d’Amérique et Franc Suisse (ci-après dénommés les « Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux »).

(2)     Les conditions générales de vente sont disponibles sur Internet et téléchargeables par le client. Elles sont adressées par voir postale, e-mail ou télécopie à tout client qui en fait la demande.

(3)     Le fait de passer commande de Chèques et/ou Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux via leur site Internet est considéré comme une acceptation sans réserve par le client des conditions générales de vente. Les autres documents tels que les prospectus et catalogues émis par RCE n’ont qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière contraire ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de RCE, prévaloir sur les présentes conditions générales de vente. Toute condition contraire opposée par le client sera donc inopposable à RCE à moins qu’elles aient été acceptées par écrit par RCE.

 

Article 2 Description des prestations et durée de validité

(1)  L’achat d’un Coffret Cadeau CREATION vous donne droit à utiliser la prestation décrite dans le Coffret Cadeau CREATION à choisir parmi une sélection d’établissements Relais & Châteaux (ci-après dénommés « établissements participants ») dont la liste est consultable sur le site Internet, rubrique www.relaischateaux.com  « Coffrets Cadeaux CREATION », ou auprès du service commercial de RCE. Les Chèques Cadeaux CREATION Relais & Châteaux en Euro, Livre Sterling, Dollar des Etats-Unis d’Amérique et Franc Suisse sont valables et cumulables dans tous les établissements adhérant à l’Association dont la liste est consultable sur le site Internet. Ils sont échangeables uniquement contre une prestation d’une valeur équivalente à celle indiquée au recto du chèque dans la devise respective. En cas d’insuffisance pour régler la prestation souhaitée, la différence doit être réglée à l’établissement concerné.

(2)  Le client sélectionne le produit désiré et le place dans le panier en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ». Grâce au bouton « Commander contre paiement », il souscrit à une demande d'achat à caractère obligatoire des marchandises contenues dans le panier. Avant d’envoyer la commande, le client peut à tout moment modifier et consulter les données. La demande ne peut être validée et transmise que si le client accepte les conditions du contrat en cliquant sur le bouton « Accepter les CGV » qui de ce fait, deviennent partie intégrante du contrat. Par e-mail, le client reçoit du fournisseur un accusé de réception automatique qui reproduit la commande et que le client peut imprimer en utilisant la fonction « Imprimer ». Cet accusé de réception automatique informe seulement que la commande du client a été reçue par le fournisseur et ne constitue pas une acceptation de l'ordre. Le contrat ne prend effet qu'après la transmission de la déclaration d’acceptation par le fournisseur dans un e-mail séparé (confirmation de commande).

(3)  Les Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux ne peuvent en aucun cas être échangés contre des espèces.

(4)  Les Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux sont valables trois ans à compter de la fin de l’année de l’émission. Ils doivent être utilisés pendant leur période de validité. Après expiration de la période de validité, ils ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement ni d’aucune utilisation ni être échangés contre des Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux valables.

 

Article 3 Prix et modalités de paiement

(1)   Les prix des Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux sont indiqués en Euro sur le site Internet www.relaischateaux.com. La conversion pour les Chèques Cadeaux CREATION en en Euro, Livre Sterling, Dollar des Etats-Unis d’Amérique et Franc Suisse s’effectue sur la base des cours de change issus de la Banque de France. Les cours de change sont actualisés le premier jour ouvrable de chaque mois. Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix figurent sur le bon de commande.

Les prix indiqués tiennent comptent de la TVA légale en vigueur.

(2)   Les paiements sont à effectuer par carte de crédit, par chèque ou par virement.

(3)   Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci.

(4)   Le paiement doit être réceptionné par RCE au plus tard trois semaines suivant la passation de la commande. En cas de retard de paiement, RCE est en droit de résilier le contrat dans le cadre des dispositions légales.

 

Article 4 Informations sur les conditions de rétractation

(1)   Droit de rétractation

 

Le client dispose de 14 jours pour résilier le contrat sans indiquer de motifs et par écrit (ex. : courrier, télécopie ou e-mail) ou – si la livraison a été effectuée avant l’expiration du délai – également en renvoyant la marchandise. Le délai à compter de la réception sous forme écrite des présentes informations, toutefois pas avant la réception de la marchandise par son destinataire ni avant l'exécution de nos devoirs d'information au sens de l'article 246 al. 2 en liaison avec l’art. 1 al. 1 et 2 de la loi d’introduction du Code civil. Le délai est réputé respecté si la marchandise ou la rétractation est renvoyée en temps utile. La rétractation doit être adressée à : Relais & Châteaux, Service Commercial, 58-60, rue de Prony, 75017 Paris, France.

 

(2)   Conséquences de la rétractation

 

Dans le cas d'une révocation efficace, les prestations reçues de part et d'autre et les éventuels profits retirés sont à restituer (ex. : intérêts accrus). Si vous ne pouvez pas nous retourner en totalité les prestations reçues et les bénéfices (avantages résultant de l'usage de l'objet) ou seulement en partie ou dans un état dégradé, vous êtes tenus de nous en fournir la valeur de remplacement. Vous n'êtes tenu à une indemnité pour la dégradation de l'objet que si cette dégradation est due à un maniement de la marchandise allant au-delà du contrôle de ses propriétés et de son fonctionnement. L'examen des qualités et du fonctionnement correspond au test et à l'essai de la marchandise concernée tel qu'il est possible et habituel de le faire en magasin. Les choses livrables par voie postale doivent être renvoyées à nos frais et risques. Vous devez cependant supporter les frais de renvoi si la marchandise livrée correspond à ce qui avait été commandé et si le prix de la chose à renvoyer ne dépasse pas un montant de 40 euros ou, en cas de prix plus élevé, si vous n'avez pas encore exécuté votre contre-prestation ou un paiement partiel convenu contractuellement au moment de la rétractation. Dans tous les autres cas, le renvoi est gratuit pour vous. Vous devez accomplir vos obligations liées au remboursement des paiements dans les 30 jours suivant l'envoi de la déclaration de rétractation. Le délai commence pour vous lorsque vous envoyez votre annulation ou la marchandise, pour nous, avec leur réception.

 

-          Fin de l'information sur le droit de rétractation -


Article 5 Expédition et livraison

(1)   La livraison est effectuée par expédition au client. Concernant les Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux, le délai de livraison pour les commandes de plus de 500 Euro est de 30 jours à compter de la réception de la commande par RCE. En cas de grève dont RCE n’est pas responsable et pour les commandes passées à la veille d'un jour férié prévu par la loi, le délai de livraison peut être prolongé d’une semaine.

(2)   En cas de retard de livraison, tout droit à dommages et intérêts à notre encontre sera exclu, sauf dans le cas de préjudices découlant de la mise en danger de la vie, de dommages corporels ou d'atteinte à la santé ou si une faute intentionnelle ou une négligence est imputable à RCE.

(3)   Les frais d'envoi sont calculés comme suit :

Envoi via Fed-Ex :           1 coffret                    15,90 euros

2 coffrets                 18,90 euros

3 coffrets                 32,90 euros

4 coffrets                 35,90 euros

5 coffrets                 38,90 euros

Au-delà, les frais d’envoi augmenteront de 4 euros par coffret. Les frais d’envoi incluent la TVA légale en vigueur.

(4)   L’envoi est effectué à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. L’envoi peut également être adressé à un tiers si son adresse a été indiquée comme adresse de livraison. L'indication d'une adresse fausse est à la charge de l’acheteur.

 

Article 6 Réservation

(1)   Les établissements participants sont communiqués au client par la présentation d’une liste ou en consultant le site Internet www.relaischateaux.com. La liste vaut pour l’année civile en cours. Lorsque le client effectue la réservation, il prend directement contact avec l’établissement participant de son choix.

(2)   L’établissement participant décide en fonction de ses disponibilités de l’acceptation d’un Coffret Cadeau CREATION pour les dates désirées par le client.

(3)   L’établissement participant est libre de refuser l’utilisation des Coffrets Cadeaux CREATION certains week-ends ou en haute-saison. Le client en est informé en consultant la liste des établissements participants. Dans l’hypothèse où l’établissement participant n’aurait pas de chambre correspondant à la catégorie du forfait, le client peut se voir proposer une chambre ou une suite de catégorie supérieure moyennant le paiement d’un supplément. Le client est libre d’accepter cette offre ou d’utiliser le forfait ou le chèque à un autre moment ou dans un autre établissement participant.

(4)   Le client doit effectuer sa réservation auprès de l’établissement participant de son choix en indiquant que celle-ci s’effectue dans le cadre d’un Coffret Cadeau CRÉATION et préciser le type de forfait dont il est bénéficiaire. Au moment de sa réservation le client devra communiquer à l’établissement le numéro présent au dos de son bon cadeau (carte cadeau ou chèque cadeau). L’établissement participant pourra confirmer la réservation par le moyen de son choix (par exemple en demandant les coordonnées de la carte bancaire du client).  Par ailleurs, au moment de la réservation, le client doit être informé des conditions d’annulation en vigueur dans l’établissement participant choisi. Le client doit présenter à l’établissement participant l’original du forfait dès son arrivée dans celui-ci.

 

Article 7 Garantie

(1)   Si le Chèque ou Coffret Cadeau CREATION livré ne correspond pas au produit commandé, le client doit le notifier par écrit à RCE dans les deux semaines à compter du moment où il a pris ou aurait pu prendre connaissance de ce vice, dans la mesure où il s’agit d’un défaut manifeste. En cas de défaut non-apparent, les dispositions législatives s’appliquent. Le client doit d’abord accorder un délai raisonnable pour l'exécution ultérieure (à la discrétion du client le remplacement ou la réparation). Pendant ce délai, le client n’est pas autorisé à résilier le contrat ou diminuer le prix d’achat. Si RCE a essayé en vain à deux reprises d'effectuer une réparation, celle-ci est considérée comme ayant échoué.

(2)   Si RCE ne peut pas ou échoue à exécuter ultérieurement la livraison du produit commandé, le client est alors en droit demander un produit de remplacement de la même valeur ou le remboursement du produit. Les dommages et intérêts pour défaut ne peuvent être revendiqués que si l’exécution ultérieure a échoué. Le droit du client à faire valoir d’autres dommages et intérêts au sens de l’art. 8 reste inchangé.

 

Article 8 Limitations de la garantie

(1)   RCE est responsable selon les dispositions légales en cas de dommages causés au niveau de la santé, du corps ou de la vie et qui reposent sur le non-respect volontaire ou grave d'une obligation de RCE, de ses représentants légaux ou de ses auxiliaires d'exécution. Dans la mesure où le domaine d'application de la loi sur la responsabilité-produit est ouvert, RCE est responsable sans limites dans le cadre de celle-ci.

(2)   Au cas où un dommage repose sur un retard ou un vice résultant d'un simple manquement par négligence légère à une obligation contractuelle essentielle, en d’autres termes le simple manquement par négligence à une obligation dont le respect permet l'exécution en bonne et due forme du contrat et au respect desquelles le client peut se fier régulièrement, la responsabilité de RCE se limite alors aux dommages résultant d'une violation d'obligations cardinales. La même chose s'applique si le client est en droit de réclamer des dommages-intérêts plutôt que la prestation.

(3)   Toute autre prétention en responsabilité est exclue et quelle que soit la nature juridique des revendications du client à l’encontre de RCE. La responsabilité conformément aux paragraphes précédents reste inchangée. En cas de vol ou de perte survenus après le transfert des risques, les Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux ne sont pas remboursables.

 

Article 9 Propriété intellectuelle

(1)   Les dénominations, marques, logos, dessins et modèles Relais & Châteaux (ci-après dénommés « signes distinctifs ») sont la propriété exclusive de l’Association Relais & Châteaux et bénéficient à ce titre d’une protection légale contre tout usage illicite. Toute utilisation frauduleuse de ces dénominations sans l’autorisation de l’Association Relais & Châteaux constitue une violation de la marque.

(2)   Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur le site Internet www.relaischateaux.com, rubrique Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux, ainsi que sur la documentation générale de RCE sur les Chèques et Coffrets Cadeaux CREATION Relais & Châteaux, disponible sur simple demande auprès du Service Commercial de RCE. Tous les textes et images présentés sur le site Internet www.relaischateaux.com, ou sur tout support papier, sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. Toute mise en place de liens hypertextes vers le site Internet sans autorisation expresse de RCE est strictement interdite.

(3)   RCE décline toute responsabilité quant à l’exactitude de photographies présentées par les établissements participants sur le site Internet de RCE, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave imputable à RCE.

 

Article 10 Protection des données

(1)   Lorsque le client opte pour le paiement en ligne par carte de crédit, ces données peuvent faire l’objet d’un traitement automatique aux fins suivantes :

  • permettre l’exécution du paiement en ligne pour la commande du client,
  • enregistrer les incidents de paiement
  • empêcher l’occurrence de tels incidents.

Le traitement automatique des données personnelles est effectué par RCE, via un service intermédiaire du site Internet de Relais & Châteaux qui permet au client de transmettre ses coordonnées bancaires de manière sûre et confidentielle lors d’une commande en ligne. 

(2)   Les données transmises par le client (coordonnées bancaires, adresse, etc.) ne sont pas diffusées à des tiers. Sauf opposition du client, ses données sont intégrées au fichier client de RCE, lequel respecte les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978

(3)   Le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les informations qui le concernent. Pour exercer l’un de ces droits, il suffit que le client prenne contact avec le Correspondant Informatique et Libertés de RCE à l’adresse suivante : Relais & Châteaux, Correspondant Informatique et Libertés, 58-60, rue de Prony, 75017 Paris, France ou par e-mail à cil@relaischateaux.com.

 


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